Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYSAN BRETON
COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE, Société Civile Agricole à 29220 LANDERNEAU.

Numéro de dépôt :
1256026
Date de dépôt :
14/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/1993
PAYSAN BRETON de COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE

Présentation de la marque PAYSAN BRETON

Déposée le 14 mars 1983 par la société COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAYSAN BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER. - France.

La marque PAYSAN BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYSAN BRETON est expirée depuis le 14 mars 1993.

COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PAYSAN BRETON , PAYSAN BRETON , PAYSAN BRETON , LANDERNEAU , PAYSAN BRETON , BEURRE DE BARATTE , PAYSAN BRETON , MAGASIN VERT , LES P'TITS CUBES GOURMANDS


COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE, Société Civile Agricole à 29220 LANDERNEAU. - France


CABINET FLECHNER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20

Fromages.